ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
PV du 24 nov. 2023

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Page créée par Thierry le  8 juillet 2020

Les moyens de paiement acceptés...

L' A.C.E.S. Club Arlequin fait en sorte de faciliter au maximum les réglements des adhésions en acceptant plusieurs moyens de paiements en supplément des moyens classiques. Ils peuvent être obtenus auprès de plusieurs organismes, suivants des conditions particulières.

Adhérent, c'est à vous de vous renseigner auprès des organismes pour connaître les modalités d'obtention et dans l'affirmative d'effectuer les démarches administratives pour en bénéficier. Pour vous aider dans vos démarches, trouvez ci dessous les liens directs vers les différents organismes : ANCV, CDOS35, Région Bretagne.
Afin d'éviter toute erreur d'information ou  de transcription, les modalités d'obtention ne sont pas mentionnées sur cette page; celles-ci peuvent évoluer. Il est donc préférable de consulter directement les sites des organismes émetteurs.

Pour information, les utilisations des moyens de paiement particuliers varient en fonction des sections, sportives, éducatives ou culturelles; pour les sections sportives : affiliées ou non à une fédération agréée par le ministère en charge des sports.
N'hésitez pas à vous renseigner au moment du forum des associations.


CHEQUE BANCAIRE
Ce mode de paiement est à privilégier car il permet de conserver les traces, montant, date et bénéficiaire du règlement.


CHEQUE VACANCE DE L'ANCV
L'Association est adhérente à l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances et accepte ce mode de paiement.  
Cf le lien suivant pour les modalités d'obtention :
http://www.ancv.com/le-cheque-vacances


COUPON SPORT DE L'ANCV
Le Coupon Sport est une coupure nominative. Entièrement dédié à la pratique sportive, il permet de régler les adhésions, licences, abonnements, cours et stages sportifs.
Les coupons sports ne sont valable que pour des associations sportives affilier à une fédération. Donc au niveau du club Arlequin : le badminton, le handball et le tir à l’arc. 

Pour bénéficier du Coupon Sport (avec ou sans participation financière) adressez-vous :

  • à votre comité d’entreprise ou comité social et économique, si vous êtes salarié du secteur privé
  • à votre association ou amicale du personnel, si vous êtes agent de la Fonction Publique Territoriale
  • auprès de vos collectivités locales (conseils généraux ou régionaux, mairies, DRDJS) qui peuvent mettre en place le Coupon Sport pour leurs administrés.

Cf le lien suivant pour les modalités d'obtention :
http://www.ancv.com/le-coupon-sport


Prêt à publier 2019-2020 de la Direction Education Jeunesse Sport du Département d’Ille et Vilaine

https://www.ille-et-vilaine.fr/coupon-sport35

COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF 35
Uniquement pour les sections affiliées à une fédération agréée par le ministère en charge des sports.
Cf le lien suivant pour les modalités d'obtention :
http://www.le-sport35.com/sujet/coupons-sport/


TICKET SPORT (REGION BRETAGNE)
Uniquement pour les sections affiliées à une fédération agréée par le ministère en charge des sports.

Cf le lien suivant pour les modalités d'obtention : 
http://jeunes.bretagne.bzh/jcms/prod_182931/fr/beneficiez-du-cheque-sport 


TICKET SPORT pour certain évènements (OCSPAC)
Office Communautaire des Sports du Pays d'Aubigné-Chevaigné
Elle intervient sur les communes de Andouillé-Neuville, Aubigné, Feins, Gahard, Mouazé, Montreuil sur Ille, St Aubin d’Aubigné, Sens de Bretagne, Vieux Vy sur Couesnon ainsi que Chévaigné et Romazy.

Cf le lien suivant pour les modalités d'obtention : 
http://www.ocspac.com/


ESPECES
Ce mode de paiement est accepté mais doit rester exceptionnel. En tout état de cause la somme versée doit faire l'objet d'un reçu daté et signé pour l'Adhérent et d'un enregistrement pour la section de l'Association (reçu spécifique ou mention sur le bulletin d'adhésion) .


CARTE BANCAIRE
L'Association ne dispose pas de terminal pour carte bancaire. Les faibles volumes des transactions, l'adhésion, les coûts induits, la gestion... sont des éléments trop importants pour notre association de type loi 1901.


Responsables section :
Lien vers les formulaires d'enregistrement des chèques, coupons, tickets...
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