Compte rendu de l'AG du 25 nov. 2022
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Page créée par Thierry le 15 mars 2014
La Loi 1901
Le texte intégral de la loi du 1er juillet 1901 / site Legifrance
Le texte intégral du décret du 16 août 1901 / site Legifrance
Statuts de l'ACES Club Arlequin
de novembre 2002
Règlement intérieur de l'ACES Club Arlequin
du 29 janvier 2013
Règlement intérieur "Section"
Chaque section dispose de son règlement intérieur,
consultable par téléchargement dans la page de la section.
Création "ACES Club Arlequin"
Le 27/12/1978
Modifications Titre et Statuts de l'Association
"Association Culturelle Educative et Sportive Club Arlequin"
Présidente : Mme. LESTARQUIT Ingeborg
Siège : Maire de St Aubin d'Aubigné.
Récépissé de la préfecture de RENNES n°3936E du 27/12/1978.
Création "Club de Arlequin"
Le 20/10/1966
Création de l'Association
"Club de l'Arlequin" ayant pour but d'animer les loisirs des jeunes de Saint Aubin d'Aubigné.
Président : M. MOREL Jean
Siège : Maire de St Aubin d'Aubigné.
Récépissé de la préfecture de RENNES n°3936 du 20/10/1966.
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