Vous êtes le Xème visiteur :

(Compteur installé le 14 juillet 2014)

Page créée par Thierry le 25 juillet 2015

Renseignements administratifs & Mentions légales

RENSEIGNEMENTS ASSOCIATION

Définitions : Cf. service public / Association
Raison sociale Association Culturelle Educative et Sportive CLUB ARLEQUIN
Sigle ACES CLUB ARLEQUIN
Adresse siège
Mairie - 4 place de la mairie
35250 - SAINT AUBIN D'AUBIGNE (Voir sur Maps)
Contact par messagerie électronique : aces-arlequin@sfr.fr
Représentant légal Président(e) de l'ACES Club Arlequin
Forme juridique Association déclarée de type loi 1901
Date de création Crée le 08/12/1978
N° SIREN 316 038 587
N° SIRET

316 038 587 00010 
(Infogreffe.fr) - (sirene.fr) -
(Avis de situation répertoire Sirene /Insee)

Code APE / NAF 9499Z
(Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Référencement préfecture En préfecture d'Ille est Vilaine
N° R.N.A. W353000580
Agrément sport 83 35 S 226
Agrément jeunesse 35-150

RENSEIGNEMENTS SITE WEB

Hébergement du site One and One ou 1&1
Service Clients
7 Place de la Gare
BP 70109
57201 SARREGUEMINES Cedex
Tél. : 0970 808 911
N° contrat/Client non communiqués ( Réservé membres CA)
Nom de domaine aces-clubarlequin.fr
Droit d'auteur
le contenu du présent site relève de la législation française
et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Droit à l'image des personnes Les photos internes à l'association sont soumises à 
droit à l'image. Leur utilisation est strictement réservé à
l'association qui en a reçu l'autorisation des ses
Adhérents dans un cadre précis.
Crédit Images Les copyright des icônes, images, photos d'illustration... 
sont mentionnés s'ils sont connus.

Certaines images de ce site ont été trouvées sur le Net,
souvent sans mention de copyright ou d'auteur.
Sont-elles libre de droit? 
Les recherches d'auteur ou Copyright restent souvent vaines. 
Si des images ne sont pas libres de droit, merci de nous en
informer. Elles seront aussitôt retirées ou, si accord de l'auteur,
celui-ci et titre de l’œuvre seront mentionnés. Merci
Déclaration CNIL Pas de déclaration CNIL effectuée car 
ce site ne traite, ni héberge de données personnelles de
Bénévoles, Adhérents et Animateurs.
Mentions particulières